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LE BIO DE "LO"
22 RUE DE LA DEFENSE PASSIVE 14000 CAEN
Tél : 02 31 44 97 60
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Pour connaître nos pratiques en matière de collecte, utilisation et communication de vos données personnelles, exercer vos droits, d’accès, de rectification et de suppression, modifier vos options en matière de prospection commerciale ou organiser le sort de vos données post-mortem, et connaître les autres droits dont vous disposez, veuillez lire notre Charte protection des données et cookies.

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CGV

Conditions générales de vente

1. CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent, sans restriction ni réserve à l’ensemble des ventes conclues auprès de la société LE BIO DE LO, Société à responsabilité limitée au capital de 4.000 EUR, dont le siège est situé à CAEN (14000), 22 rue de la Défense Passive, Centre Commercial Calvaire saint-Pierre et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CAEN sous le n°815 352 893 (ci-après dénommé «LE BIO DE LO» par des acheteurs non professionnels c i -après dénommés les « Clients » ou individuellement « Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente par LE BIO DE LO sur son site Internet http://www.lebiodelo.fr (ci-après dénommé le « Site »).

 

Les produits sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le Site et notamment des chèques-cadeaux avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’articleL111-1 du Code de la Consommation.

 

Ces Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’exclusion de toutes autres conditions, et notamment celles applicables pour les ventes en magasin ou au moyen d’autres circuits de distribution et de commercialisation.

 

Ces Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur ce site Internet et prévaudront, le cas échéant, sur toute autre version ou tout autre document contradictoire. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par LE BIO DE LO constituent la preuve de l’ensemble des transactions.

Les coordonnées de la société LE BIO DE LO sont les suivantes : CAEN (14000), 22 rue de la Défense Passive, Centre Commercial Calvaire saint-Pierre

Les produits et services offerts par le Site ne peuvent faire l’objet que d’une livraison en France métropolitaine.

Les offres de produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles. Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies au moment de la passation de la commande.

Les offres de produits sont valables tant qu’elles sont mentionnées sur le Site, au tarif mentionné au moment de la commande. Il n’y a aucun coût de la technique de communication à distance utilisée-en l’espèce Internet-facturée par LE BIO DE LO.

 

Seule la connexion à Internet du Client étant à sa charge selon son mode d’accès.

 

Les modifications de ces Conditions Générales de Vente sont opposables aux Clients du Site à compter de leur mise en ligne et ne peuvent s’appliquer aux transactions conclues antérieurement.

 

La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales de Vente.

 

 

 

2. COMMANDE

Le Client passera commande conformément aux indications qui lui sont donnée sur le Site. Il s'engage à remplir son formulaire d’inscription et de commande en veillant à donner les informations nécessaires complètes et exactes. En tout état de cause, le Client est responsable des informations saisies sur son formulaire d’inscription et lors de la prise de commande. En cas d’erreur, Le Bio de LO ne saurait être tenu pour responsable des manquements ou retards engendrés dans la livraison des produits et services.

Les étapes pour conclure la vente sur le Site sont les suivantes :

· - Le Client sélectionne ses produits en cliquant sur l’onglet « Offrir ».

· - Le Client complète la « personnalisation du bon cadeau ».

· - Le Client sélectionne « validation du bon cadeau ».

· - Le Client s’identifie en complétant le formulaire dans la rubrique « Identification », si ce dernier n’est pas encore inscrit.

· - Le Client est invité à accepter les conditions générales de ventes.

· - Le Client accède à la page de récapitulatif de sa commande.

· - Le Client sélectionne « passer au règlement ».

· - Le Client choisi son moyen de paiement et est redirigé vers la page de paiement Payzen

· - Le Client procède au règlement sur le site sécurisé du partenaire financier de Le Bio de LO

La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes Conditions Générales de Vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi au Client de la confirmation de l’acceptation de la commande LE BIO DE LO par email et après encaissement par celui-ci de l’intégralité du prix.

Les éventuelles modifications de la commande par le Client ne pourront être prises en compte par LE BIO DE LO que dans la limite de ses possibilités et à condition d’être notifiées par email à LE BIO DE LO, 5 jours au moins avant la date prévue pour l’expédition de la commande.

Dans l’hypothèse où ces modifications ne pourraient être acceptées par LE BIO DE LO les sommes versées par le Client lui seront restituées dans un délai maximum de 60 jours à compter de la notification de l’impossibilité d’accepter les modifications demandées par le Client (à moins que celui-ci ne préfère bénéficier d’un avoir).

En cas d’annulation de la commande par le Client après son acceptation par LE BIO DE LO, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, une somme correspondant à 50 % de la facture totale sera acquise à LE BIO DE LO, à titre de dommages et intérêts, en réparation du préjudice ainsi subi.

 

3. PRIX / PAIEMENT

Les commandes sont facturées selon le tarif en vigueur mentionné sur le Site au jour de la vente. Les prix sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises pour les Clients consommateurs, la TVA applicable étant celle en vigueur au moment de la facturation.

Le Bio de LO se réserve le droit de modifier ses prix de vente à tout moment. Néanmoins, aucune modification postérieure à la prise de commande ne pourra être appliquée.

Les commandes sont payables en euros.

Le prix de la commande est indiqué à la fin de la commande en ligne, avant sa validation. Le paiement sur le Site se fait exclusivement par carte bancaire (visa, carte bleue, mastercard) par l'intermédiaire de PayZEN et sécurisé par 3Dsecure.

 

Le BIO DE LO se réserve le droit de suspendre ou annuler toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement.

LE BIO DE LO ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

 

4 – DUREE DE VALIDITE

Le chèque cadeau LE BIO DE LO vaut moyen de paiement auprès de LE BIO DE LO

Le chèque cadeau LE BIO DE LO est valable une 1 fois et vaut pour le(s) produits) et/ou le(s) service(s) présentés sur le chèque cadeau.

En cas de non utilisation, perte ou destruction du chèque cadeau LE BIO DE LO, ni son acheteur, ni son bénéficiaire ne pourront prétendre à son remboursement ou à un échange.

Le chèque cadeau LE BIO DE LO est valable pour une durée de vingt-quatre (24) mois.

La date de validité est indiquée sur le chèque cadeau. Au-delà de cette durée, les chèques-cadeaux sont considérés comme caducs et ne peuvent donner lieu ni à prestation ni à remboursement.

 

 

5. RECEPTION

Le bon cadeau est délivré sur l'adresse mail renseigné par le client. Le client se doit de vérifier ses spams.

 

6. DELAIS

Le bon cadeau est délivré après réception du paiement du Client.

En tout état de cause, à défaut d’exécution au plus tard dans les 30 jours de la conclusion du contrat, le Client pourra mettre en demeure Le Bio de LO, par lettre recommandée avec accusé de réception, d’exécuter la vente. A défaut, le Client consommateur pourra résoudre le contrat par lettre recommandée avec accusé de réception. Le contrat sera considéré comme résolu à la réception par

Le Bio de LO de cette lettre, sauf s’il s’est exécuté entre temps ; les sommes versées par le Client consommateur lui seraient alors remboursées sans intérêt ni indemnité au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le contrat a été dénoncé.

 

7. DROIT DE RETRACTATION POUR LES CLIENTS CONSOMMATEURS

En application de l'article L. 121-18 du Code de la consommation le Client dispose d'un délai de rétraction de 14 jours francs à compter de la date de réception du bon cadeau commandé sauf pour l’achat de certains biens ou services notamment, selon les dispositions de l’article L121-28 du Code de la consommation :

« Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : (...)

1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;

(...) 3° De fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. (...) »

Pour exercer son droit de rétractation pour les autres produits, le Client doit, dans le délai indiqué ci-avant, adresser à Le Bio de LO, une lettre recommandée avec accusé de réception précisant sa volonté d’user de ce droit ou retourner un formulaire type d’exercice du droit de rétractation à l’adresse indiquée à l’article 12 des présentes.

Le Bio de LO s’engage à rembourser le Client consommateur dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la lettre recommandée précisant la volonté de rétractation du Client ou du formulaire type.

Le remboursement s’effectue directement sur le compte bancaire du Client, suivant les mêmes modalités que celles utilisées pour procéder au paiement des produits en cause.

 

8. RESPONSABILITE ET GARANTIES

Le Bio de LO est tenu aux garanties légales en vigueur à savoir, la garantie légale de conformité (articles L.211-4 à L.211-14 du Code de la consommation) et la garantie légale des vices cachés prévus aux articles 1641 et suivants du Code civil.

7.1. Les réclamations sur les vices apparents ou la non-conformité du bon cadeau délivrés devront être formulées par lettre recommandée avec accusé de réception adressée à Le Bio de LO dans les 5 jours de la réception des produits ou à brefs délais à compter de de la découverte d’un vice caché. Il appartient au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Il devra laisser à Le Bio de LO toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices ou anomalies.

7.2. Lorsque la responsabilité de Le Bio de LO est engagée à la suite d’une faute de sa part, la réparation ne s’applique qu’aux seuls dommages directs, personnels et certains que le Client a subi à l’exclusion expresse de la réparation de tous dommages et/ou préjudices indirects et immatériels, tels que les préjudices financiers, atteinte à l’image, ...etc. Le montant des dommages et intérêts que Le Bio de LO peut être amenée à verser au Client dans les conditions précitées est en tout état de cause limité au montant du bon cadeau délivré.

7.3. Le Bio de LO  ne saurait être tenu responsable des dommages, temporaires ou permanents, causés au système informatique du Client ni des pertes ou dommages éventuels qui seraient subis notamment suite à l’accès ou la navigation sur le Site.

La transmission de données via Internet peut entraîner l'apparition d'erreurs et/ou le fait que le Site ne soit pas toujours disponible. Par conséquent, Le Bio de LO ne saurait être déclaré responsable quant à la disponibilité et l'interruption du service en ligne.

9. FORCE MAJEURE

Dans l’hypothèse de la survenance d’un cas de force majeure venant empêcher l’exécution de ses obligations par Le Bio de LO, le contrat serait immédiatement suspendu, à compter de la notification faite par Le Bio de LO au Client, donnée par tous moyens. De la même façon, Le Bio de LO informera le Client de la cessation de cet événement et l’exécution du contrat reprendra alors immédiatement à la date de cette notification.

Si un tel événement venait à se prolonger au-delà de 1 mois après la date de notification, le contrat sera considéré résilié de plein droit. Les sommes perçues par Le Bio de LO avant cette date seraient alors remboursées au Client

10. PROPRIETE INTELLECTUELLE / INFORMATIQUE ET LIBERTE

L'ensemble du contenu du Site ou de toute documentation publicitaire (illustrations, textes, libellés, marques, images, vidéos) est la propriété de Le Bio de LO ou est utilisé avec l'autorisation des titulaires des droits en cause. Toute reproduction intégrale ou partielle, de même que la création de liens hypertextes, sont interdites, sauf si Le Bio de LO donne son autorisation expresse et préalable.

Le Bio de LO perçoit, enregistre, change, utilise et transmet des données personnelles des Clients dans le cadre de l'exécution des commandes passées, des relations Clients, des conseils et services Clients ainsi que pour la préservation des intérêts commerciaux de Le Bio de LO, notamment pour des besoins de préservation de la preuve. Dans la mesure où cela est nécessaire à l’exécution des obligations de Le Bio de LO, cette dernière transmet des informations personnelles à des tiers, par exemple le transporteur.

Le Client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant conformément à la loi française « Informatique et Libertés » N°78-17 du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, il lui suffit de contacter Le Bio de LO aux coordonnées figurant à l’article 12 des présentes.

Le Client peut en tout état de cause s’opposer à l’utilisation de ses données personnelles. L'utilisation d'informations personnelles à d'autres fins sera seulement possible lorsque le Client aura donné son accord.

12. LOI APPLICABLE – PRESCRIPTION – ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Les parties conviennent que les présentes conditions et leurs conséquences sont soumises au droit français. La langue des présentes et des relations entre les parties est le français.

Le Client consommateur est informé de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. A défaut de solution amiable dans un délai de 15 jours, les parties recouvreront leur liberté pour porter le litige devant les tribunaux compétents.

13. MENTIONS OBLIGATOIRES A DESTINATION DES CLIENTS CONSOMMATEURS

En application de l’article L.211-15 du Code de la consommation, sont reproduits ci-après les articles L. 211-4, L. 211-5 et L. 211-12 du Code de la consommation, ainsi que l'article 1641 et le premier alinéa de l'article 1648 du Code civil, dispositions dont le Client reconnaît expressément avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

Article L.211-4 du Code de la consommation :

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Article L.211-5 du Code de la consommation :

Pour être conforme au contrat, le bien doit :1° Être propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

- correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur dans sa description.

- présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2° Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

 

Article L. 211-16 du Code de la consommation :

Lorsque l'acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l'acquisition ou de la réparation d'un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d'immobilisation d'au moins sept jours vient s'ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d'intervention de l'acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d'intervention.

Article L.211-12 du Code de la consommation :

L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

 

Article 1641 du Code civil :

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Article 1648 du Code civil :

L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

13. CONTACT

Identification du vendeur : LE BIO DE LO SARL 22 RUE DE LA DEFENSE PASSIVE 14000 CAEN
Numéro de SIRET : 81535289300029
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 88815352893

Pour toute question ou réclamation relative aux produits et services, à sa commande, à ses données personnelles, au droit de rétraction, l’application de la garantie des produits le Client peut contacter Le Bio de LO aux coordonnées suivantes :

Adresse postale : LE BIO DE LO SARL 22 RUE DE LA DEFENSE PASSIVE 14000 CAEN Site Internet : http://www.lebiodelo.fr/contact/
Adresse électronique : contact@lebiodelo.fr
Téléphone : 02 31 44 97 60

14. RECUPERATION DES DECHETS

Le Bio de LO devra indiquer à tous Clients qui lui en feront la demande, un lieu de dépôt ou une station de traitement de déchets spécialisée à proximité de ses locaux, ou de toute personne habilitée à récupérer ces déchets.

En tout état de cause, le Client pourra les déposer en tous lieux adaptés à la récupération de ces déchets.

Il est formellement interdit de jeter les piles, batteries ou accumulateurs dans vos ordures ménagères ou de les rejeter dans le milieu naturel.

 

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Mentions légales

Mentions Légales :

SARL LE BIO DE LO

22 RUE DE LA DEFENSE PASSIVE

14000 CAEN

Capital social : 4000€

Mail : contact@lebiodelo.fr

02.31.44.97.60

Numero RM : 81535289300029

Tva intracommunautaire : FR88815352893

Informatique et libertés

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Le Bio de "LO", en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, de modification et de suppression en envoyant un e-mail à l'adresse suivante contact@lebiodelo.fr

Propriété intelectuelle

Le Bio de "LO" informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre Le Bio de "LO" informe notamment les utilisateurs que toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d'auteur. Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de Le Bio de "LO" ou de tiers ayant autorisé Le Bio de "LO" à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l'autorisation expresse et préalable de Le Bio de "LO". Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l'utilisateur de ce site.

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